Mentions légales

Exploitant

Nom de la personne morale : Cinéma21
Nom du représentant : Jacqueline Neri

Webmaster

tn.dev@ted.fr

Conception - Réalisation

Communauté de communes Tarn & Dadou

Hébergement

Ataraxie  - Carcassonne

Accès au service

Les parties reconnaissent qu'Internet est un réseau ouvert, constitué par l'interconnexion à l'échelle internationale de réseaux informatiques. Les réseaux peuvent avoir des capacités de transmission inégales et des politiques d'utilisation propres. Nul ne peut garantir le bon fonctionnement d'Internet dans son ensemble.

L'accès au site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement de maintenance du site.

L'exploitant ne saurait être tenu responsable des temps d'accès à son site Internet en raison des défaillances ou dysfonctionnements du réseau Internet.

De même, l'exploitant ne saurait être tenu responsable de l'interruption des services "on line" lorsqu'il est amené à interrompre momentanément l'accès à tout ou partie de son site pour résoudre un problème technique ou pour faire évoluer celui-ci.

L'utilisateur peut souhaiter bénéficier des services proposés sur le site : il devra, dans ces conditions, laisser dans un formulaire prévu à cet effet, ses coordonnées.

Dans tous les cas, l'utilisateur, par son utilisation même du site, est censé avoir approuvé les présentes conditions générales d'utilisation.

Propriété intellectuelle

En application du code de la propriété intellectuelle, tous les éléments de ce site Internet (mise en forme, images, textes, logos, bases de données, programmes, etc. ...) sont la propriété pleine et entière de Cinéma VERTIGO.

Toute reproduction ou représentation partielle ou intégrale de ce site, des marques et logos, des bases de données utilisées par le site, est interdite sur tout support sans l'accord express de Cinéma VERTIGO.

La création d'un lien hypertexte vers une des pages du site Web est autorisée uniquement dans le cas où elle se ferait vers la page d'accueil du site, hors d'éventuelles "frames" et avec l'ouverture d'une nouvelle fenêtre du navigateur utilisé.

Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l'auteur de la contrefaçon. Par exception aux dispositions ci-dessus, les articles documentaires en libre consultation sur le site peuvent faire l'objet d'une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de la citation de la source sous la forme suivante " crédit : cinema.vertigo.ted.fr " .

Protection des données personnelles

Cinéma VERTIGO s'engage à ne pas divulguer les messages e-mails reçus au moyen d'une messagerie électronique.

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 ("informatique et libertés"), l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent soit par courrier électronique ( communication@ted.fr) soit par courrier à l'adresse : Cinéma VERTIGO - Plaine de Millet - 81400 Graulhet

Utilisation

Le site cinema.vertigo.ted.fr est optimisé pour une résolution HD et les navigateurs Firefox et Safari.

Si vous avez des questions ou des difficultés, vous pouvez contacter le webmaster en écrivant à : tn.dev@ted.fr

VERTIGO

 

Connexion utilisateur